Mentions Légales
Informations légales concernant le site Prism Factory
Éditeur du site
Raison sociale : Prism Factory
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 99531050500012
TVA : TVA non applicable, art. 293B du Code général des impôts.
Adresse : Adresse non communiquée publiquement (domiciliation administrative)
Email :[email protected]
Directeur de la publication
Prism Factory
Hébergement
Hébergeur : SmarterASP.NET
Adresse : 1455 Monterey Pass Road #204, Monterey Park, CA 91754, États-Unis
Site web :www.smarterasp.net
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées exclusivement à Prism Factory pour le traitement de votre demande. Elles ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :
- Par email : [email protected]
- Par courrier : 368 Rue du Ruisseau, 45200 Amilly
Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site. Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle à des fins publicitaires.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Toutefois, certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour. Toutefois, il peut contenir des inexactitudes ou des omissions.
Prism Factory ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.